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Éditeur du Site :

Nom : Celia BRUEL
Adresse :  20 rue du renard 76000 Rouen
Contact : celia.bruel@jour1-routines.fr
SIRET : 10395076200015

Hébergement du Site :

Nom de l’hébergeur : SiteW
Adresse de l’hébergeur : 11 B Allée Jean-Jacques Simmler 15130 Arpajon-sur-CèreFrance
Contact de l’hébergeur : Fax : 09 72 15 63 85

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Droit applicable et attribution de juridiction :

Tout litige en relation avec l’utilisation du site de Celia BRUEL est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Rouen.

Principales lois concernées :

Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.

Lexique :

Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.
Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent » (Article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).